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Arrêté temporaire n°173/22 Portant réglementation provisoire de la circulation sur la route départementale n° 91, sur le territoire de la commune de MONESTROL et LAGARDE. DIRECTION DES…...

1 Notice explicative de la fiche de notification des motivations des arrêtés interministériels portant reconnaissance ou non reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle suite aux…...

Présidente : Marielle PEIRO Conseillers présents : Jean-Luc ALASSET, Antony COTTIN, Chantal PELISSIER, Jean-Marc ESPITALIER, Véronique TERRIER, Franck VISENTIN Conseillers absents : Henri…...

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2015 1/1 Le conseil municipal a été convoqué le 10 avril pour le mercredi 15 avril 2015 à 20h45. Présidente : Mme…...

1/3 Présidente : Marielle PEIRO Conseillers présents : Jean-Luc ALASSET, Antony COTTIN, Jean-Marc ESPITALIER, Franck VISENTIN, Henri LAMOUROUX. Conseillers absents : Marc TAURINES,…...

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2015 1/8 Le conseil municipal a été convoqué le 17 avril pour le jeudi 23 avril 2015 à 20h45. Présidente : Mme Marielle…...

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2015 1/6 Présidente : Mme Marielle PEIRO Conseillers présents : M. Jean-Luc ALASSET, M. Henri LAMOUROUX, Mme Véronique…...

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015 1/2 Présidente : Mme Marielle PEIRO Conseillers présents : M. Jean-Luc ALASSET, M. Hervé BELINGUIER, M. Gilles…...

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AOUT 2015 1/5 Présidente : Mme Marielle PEIRO Conseillers présents : M. Jean-Luc ALASSET, M. Hervé BELINGUIER, M. Eric…...